Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ENVIROBAT OCCITANIE
/
qdo Quartier Durables Occitanie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

qdo Quartier Durables Occitanie
ENVIROBAT OCCITANIE

Numéro de dépôt :
4675255
Date de dépôt :
18/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/08/2030
qdo Quartier Durables Occitanie de ENVIROBAT OCCITANIE

Présentation de la marque qdo Quartier Durables Occitanie

Déposée par voie électronique le 18 août 2020 par ENVIROBAT OCCITANIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « qdo Quartier Durables Occitanie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-37 du 11 septembre 2020.

Le déposant est ENVIROBAT OCCITANIE domicilié(e) 119 av. Jacques Cartier - 34000 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ALAIN DENAT domicilié(e) 119 avenue jacques Cartier - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque qdo Quartier Durables Occitanie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4675255.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque qdo Quartier Durables Occitanie arrivera à expiration en date du 18 août 2030.

ENVIROBAT OCCITANIE a également déposé les autres marques suivantes : bdo Bâtiments Durables Occitanie , envirobât OCCITANIE


ENVIROBAT OCCITANIE - 119 av. Jacques Cartier - 34000 - MONTPELLIER - France


Monsieur ALAIN DENAT - 119 avenue jacques Cartier - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction.